Urbanisme / PLU

Dans sa délibération n°14/2011, en date du 10 mai 2011, le conseil municipal de Thénésol a décidé de réviser le Plan d’Occupation des Sols pour élaborer un Plan Local d’Urbanisme.

Pour votre information, une publication spéciale est disponible en téléchargement.

l'enquête publique est close depuis le 21 décembre 2013, le rapport et les conclusions du commissaire enqueteur sont disponibles en téléchargement.

5. Annexes
5.1 Servitudes d’utilité publique et bois ou forêts soumis au régime forestier (forêt
communale
5.2 Périmètres à l’intérieur lesquels s’applique le droit de préemption urbain
5.3.1 Schéma des réseaux – eau potable
5.3.2 Schéma des réseaux – assainissement
5.3.3 Schéma des réseaux – déchets
5.4 Périmètres situés au voisinage des infrastructures de transport terrestre et prescriptions
d’isolement acoustique
5.5 Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement

COMMUNE DE THENESOL
PLAN LOCAL D’URBANISME
CONTENU DU DOSSIER
1. Rapport de présentation – y compris inventaire des bâtiments patrimoniaux
Et son annexe :
Chambre d’Agriculture Savoie Mont-Blanc 73-74, pôle territoires – aménagement, Etude agricole dans le cadre de la révision du PLU, octobre 2012                                                                         
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’aménagement et de programmation
4. Règlement
4.1 Règlement écrit
4.2.1 Règlement graphique – ensemble de la commune
4.2.2 Règlement graphique – secteurs urbanisés                                                                                                      4.2.2 Réglement graphique - secteurs urbanisés couleur

Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la Mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée N° 1 du Plan Local d'Urbanisme portant sur le secteur du Darbonnet

Dossier approbation Modification Simplifiée N° 2 du 27 Mai 2019

A partir du 1er janvier 2022, la Commune de THENESOL offre la possibilité aux habitants de transmettre en ligne par saisine par voie électronique vos dossiers d'urbanisme (Certificats d'urbanisme - Déclarations Préalables - Permis de Construire - Permis d'Aménager - Permis de démolir...) sur le site officiel ci-dessous :

 https://sve.sirap.fr/#/073292/connexion